ou
Attribution d'une note de vie scolaire (BO n°22 du 1er juin 2006)
Socle commun de connaissances et de compétences (BO n°29 du 20 juillet 2006)
Loi d'orientation FILLON (Avril 2006. Site de l'Assemblée Nationale)
Application de la loi FILLON (B.O.n°31 du 1 Septembre 2005)
Mise en oeuvre de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école. (BO n°35 du 29 septembre 2005)
Code de l'éducation (partie législative)
Mixité au collège et au lycée (B.O. HS n°10 du 2 novembre 2000)
Procédures disciplinaires et règlement intérieur (B.O.Spécial n°8 du 13 juillet 2000)
Orientation pour l'éducation à la santé au collège (Circulaire du 24 novembre 1998)
Violence
scolaire
(B.O. n°23 du 6 Juin 1996)
Nouveau contrat pour l'école (B.O. n° 25 du 23 juin 1994)
Charte des programmes (B.O. n° 8 du 20 Février 1992)
Rapport GROS-BOURDIEU (Mars 1989)
Loi d'Orientation ( Loi du 10 juillet 1989)
Rapport LESOURNE (Décembre 1987)
CIRCULAIRES
DE RENTREE
Circulaire de rentrée 2009 (BO n°21 du 21 mai 2009)
Circulaire de rentrée 2008 (BO n°15 du 10 avril 2008)
Circulaire de rentrée 2007 (B.O. n°3 du 18 Janvier 2007)
Circulaire de rentrée 2006 (BO n°13 du 31 mars 2006)
Circulaire de rentrée 2005 (BO n°30 du 25 Août 2005)
Rapport commission Pochard ("Livre vert sur l'évolution du métier d'enseignant") Janvier 2008
Obligations réglementaires de service du personnel enseignant du second degré (Décret du 12 février 2007)
Mission du professeur ( Circulaire du 23 mai 1997)
Rôle du professeur coordonnateur en collège et lycée ( Circulaire du 21 janvier 1993. BO n°5 du 4 février 1993)
Coordination en EPS ( Circulaire du 5 décembre 1962)
COLLEGE: Nouveaux programmes (BO spécial n°6 du 28 août 2008)
Fiches programme collège (juillet 2009)
Sixième (Arrêté du 18 juin 1996)
Cycle central (Arrêté du 10 janvier 1997)
Cycle d'orientation (Arrêté du 15 septembre 1998)
Nouvelle classe de 3° (Arrêté du 2 juillet 2004)
Documents d'accompagnement collège:
LGT: Programme d'EPS pour le LGT (BO n°4 du 29 avril 2010)
Seconde (Arrêté du 1 juillet 2002)
Fiches programmes classe de seconde (BO.HS n°6 du 31 août 2002)
Cycle terminal (Arrêté du 20 juillet 2001)
Documents d'accompagnement cycle terminal TOME I :
Documents d'accompagnement cycle terminal TOME II :
LP: Nouveaux programmes LP (BO spécial n°2 du 19 février 2009)
BEP-CAP-BacPRO (Arreté du 25 septembre 2002)
Fiches programmes niveau 1 (BO.HS n°6 du 31 aout 2002)
Documents d'accompagnement (Avril 2004)
CPGE: Programmes (Arrêté du 26 février 1998)
Communiqué de presse de F.FILLON 2004
COLLEGE: Brevet des collèges (Décret du 23 janvier 1987)
LGT:
Baccalauréat
(CCF et examen ponctuel) (Arrêté
du 9 avril 2002)
Baccalauréat (Examen ponctuel) (Arrêté
du 15 juillet 2004)
Baccalauréat 2008 : les 26 épreuves de la liste nationale en CCF
Baccalauréat (option facultative)
LP: Baccalauréat professionnel,CAP-BEP (CCF et examen terminal) (Arrêté du 11 juillet 2005)
Baccalauréat professionnel CAP-BEP ( Référentiel épreuves)
Contrôle médical des inaptitudes (Decret du 11 octobre 1988)
Contrôle médical des inaptitudes (Arrete du 13 septembre 1989)
Contrôle médical des inaptitudes (Circulaire du 17 mai 1990)
Conditions de dispense de l’épreuve d’EPS dans les examens de l’enseignement du second degré (Decret du 30 janvier 1992)
Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire (Circulaire du 13juillet 2004)
Sécurité des élèves (Note de service du 9 mars 1994)
Natation (Circulaire du 15 octobre 1965) - Nouveau texte Natation (Circulaire du 13 juillet 2004)
Kayak (Arrêté Jeunesse et sports du 4 mai 1995)
Voile (Arrêté du 9 février 1998)
Le sport scolaire à l'école, au collège et au lycée (Circulaire du 25 avril 2002)
Fixation des maximums de service des professeurs et des maîtres d’EPS,titulaires et délégués (Arrêté du 12 février 2007)
scolaire.(Note de service du 7 août 1984)
Mémento à l'usage du président d'AS d'établissement scolaire