Programmes classes de seconde (BO hors série n°6 du 29 Août 2002) : L'enseignement de l'EPS fait vivre à tous les élèves des expériences corporelles collectives et individuelles qui permettent au travers de la réussite, donc de l’efficacité de chacun, l’accès à une citoyenneté en acte, l’équilibre et le développement personnel, la réalisation de soi. Se confronter aux activités physiques, sportives et artistiques, permet de vivre une diversité d’expériences corporelles, afin d’enrichir et d’élargir ses connaissances, ses compétences, ses savoirs, ses aptitudes.

Mission du professeur (BO n° 22 du 29 Mai 1997) :" Le professeur a la responsabilité de créer dans la classe les conditions favorables à la réussite tous".

Organisation des enseignements du cycle central de collège (Arrêté du 14 Janvier 2002) : "Article 5 - En classe de quatrième, en vue de remédier à des difficultés scolaires persistantes, le collège peut mettre en place un dispositif spécifique, dont les modalités d’organisation peuvent être spécialement aménagées, sur la base d’un projet pédagogique inscrit dans le cadre des orientations définies par le ministre chargé de l’éducation nationale".  

Nouveau Contrat pour l'Ecole.(BO n°25 du 23 Juin 1994) : "La prévention de la difficulté scolaire est une mission fondamentale de l'école. Enseignants, médecins et infirmières de l'éducation nationale, psychologues scolaires, rééducateurs, en liaison avec les assistants sociaux, ont pour mission d'assurer la détection précoce, le dépistage et le suivi des enfants en difficulté".

LOI DU 16 JUILLET 1984 (Organisation et promotion des APS) : " L’EPS  et le sport scolaire contribuent à la rénovation du système éducatif, à la lutte contre l’échec scolaire et à la réduction des inégalités "

Programme des CAP-BEP et bacs professionnels (B.O. n°39 du 24 octobre 2002") : "La discipline … participe à la lutte contre l'échec"